L’ESSENTIEL
Bouches-du-Rhône - Investissez dans la transition énergétique de votre territoire
Un financement participatif citoyen pour le parc photovoltaïque de La Feuillane 2
Acteur majeur de la production d’énergie verte en France, TotalEnergies s'engage à associer les territoires à ses projets d’énergies renouvelables. Aujourd’hui, elle propose aux citoyen·nes de participer au financement du parc photovoltaïque de La Feuillane 2. Ce projet s'inscrit dans la continuité du projet photovoltaïque de La Feuillane 1, dont le financement participatif a été réalisé en 2021.
Situé dans le département des Bouches-du-Rhône, le parc est actuellement en cours de construction sur une ancienne zone de chasse de la commune de Fos-sur-Mer, et devrait être mis en service en avril 2022.
D’une superficie totale de 17 hectares, le parc sera constitué de 40 000 panneaux photovoltaïques pour une puissance totale installée de 17 MWc. Il produira environ 28 000 MWh chaque année*. C'est l’équivalent de la consommation électrique annuelle de 17 000 personnes**, soit près de 23% de la consommation électrique domestique de la commune de Fos-sur-Mer. Cette production décarbonée d'énergie permettra également de préserver l'environnement en évitant le rejet dans l'atmosphère de plus de 1 100 tonnes de CO2*** chaque année.
Ce projet s’inscrit pleinement dans la démarche de la commune de Fos-sur-Mer, qui s’est engagée dans un véritable programme de développement durable et de préservation de la qualité de vie pour la population locale. Il permettra une revalorisation de son terrain d’implantation tout en contribuant à atteindre les objectifs de transition énergétique du territoire français.
Photographie du parc photovoltaïque de La Feuillane 1 en cours de construction (mars 2021), similaire au projet de La Feuillane 2 - TotalEnergies
LA COLLECTE
Pourquoi investir ?
Placer une partie de son épargne dans la transition énergétique
À travers cette campagne de financement participatif, TotalEnergies souhaite associer les citoyen·nes à la transition énergétique de nos territoires, en leur proposant de placer une partie de leur épargne dans le parc photovoltaïque de La Feuillane 2.
En permettant à tout un chacun de participer à ce projet, TotalEnergies entend redistribuer sur le territoire d’implantation une partie des richesses produites par l’installation, afin que les habitant·es puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.
C’est l’opportunité pour chaque citoyen·ne de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de nos territoires.
Les fonds levés par le biais de cette collecte permettront de financer directement une partie des coûts de construction du parc photovoltaïque de La Feuillane 2.
Contribuer collectivement et directement au succès du projet
Dans le cadre de l'appel d’offres national de la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE), le porteur de projet s'engage à ce qu'au moins 10% du montant total de l'investissement du projet - ou CAPEX - soient apportés par les habitant·es du territoire.
Par l'intermédiaire de la société de projet Daja 160, qui détient le parc photovoltaïque de La Feuillane 2, TotalEnergies souhaite aujourd'hui procéder à une émission d’obligations simples auprès des citoyen·nes, pour un montant total de 1 650 000 €.
La mise en place d'un tel financement citoyen va permettre au projet d'obtenir une bonification tarifaire de 1€ par MWh produit. Autrement dit, chaque kWh produit par l'installation sera acheté par EDF 0,1 centimes d'euro plus cher que si le porteur de projet avait choisi de ne pas faire de financement participatif. L'objectif de cette collecte est donc d'octroyer aux projets un bonus tarifaire assurant une bonne rentabilité et, de ce fait, la viabilité financière du parc.
Qui pourra investir ?
Une collecte réservée aux client·es TotalEnergies du territoire
Conformément aux dispositions du cahier des charges de la CRE, la collecte est réservée aux habitant·es du département d'implantation du projet et de ses départements limitrophes : Bouches-du-Rhône (13), Gard (30), Var (83) et Vaucluse (84).
La collecte est réservée aux client·es de TotalEnergies :
• qui ont souscrit à l'Offre Verte Fixe* Électricité dont les prix sont bloqués 1 an et dont l'électricité est 100% verte (éolien + solaire) et d'origine française,
• habitant dans les départements 13, 83, 84 et 30,
• et ayant reçu un mail le 13 janvier de l'adresse mail service.client@mails.totalenergies.fr contenant un code.
*Attention le "Fixe" est important car il y a plusieurs offres vertes
Pour savoir à quelle offre TotalEnergies vous avez souscrit, connectez-vous à votre espace TotalEnergies puis : Espace client > Mon compte > Mon contrat > Type d'Offre.
La collecte est également ouverte aux client·es de la banque privée du Crédit Agricole Alpes Provence (départements 13 et 84).
Comment ça marche ?
Risques
Vous trouverez ci-après le détail de l'ensemble des risques liés au projet, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées :
Risque de construction
risque de retard dans la construction, voire de non-achèvement de l'ouvrage
➔ TotalEnergies possède une expérience solide dans la réalisation de ce type de projets
Risques techniques, opérationnels et de performance
risque de dysfonctionnement lié à l’utilisation de technologies mal maîtrisées, risque de disponibilité des installations
➔ Technologie mature
➔ Équipements de qualité
Risque de contrepartie
risque d'un défaut de paiement de la contrepartie sur l'achat de l'électricité
➔ Contrats d'achat signés avec EDF sur 20 ans
Risques juridiques et réglementaires
risque portant sur les autorisations délivrées à la société, risque sur le foncier
➔ Permis de construire obtenus
LE PROJET
Bouches-du-Rhône - Contribuez à une production locale d’énergie renouvelable
Un parc photovoltaïque en cours de construction sur la commune de Fos-sur-Mer
Le parc photovoltaïque de La Feuillane 2 sera implanté sur une ancienne zone de chasse de la commune de Fos-sur-Mer, dans le département des Bouches-du-Rhône.
La zone retenue pour implanter le parc photovoltaïque est une ancienne zone de chasse pour les employés de la société SPSE (Société du Pipeline Sud Européen). Elle a été le lieu d’un incendie de végétation lors de l’été 2016. Une partie de la végétation au sol a été détruite sur les deux-tiers du site, laissant place à la repousse de végétaux envahissants comme les ronces. La plupart des arbres sont en partie brûlés mais sont toujours présents. Les ruines de deux anciennes bâtisses ainsi que trois points d’eau artificiels sont présents sur le site.
La SPSE est exploitante d'un réseau de pipelines de pétrole brut. Situées à proximité des silos de pétrole, les terrains ne peuvent donc pas convenir pour l’agriculture, ni pour une urbanisation sur la zone. Ainsi, la vocation des parcelles concernées par le projet n’entre pas en compétition avec d’autres usages possibles.
Le parc photovoltaïque de La Feuillane 2 est la seconde étape d’un projet en deux temps. Le parc photovoltaïque de La Feuillane 1, de la même puissance, a été mis en service en 2021 et a déjà fait l’objet d’un premier financement participatif.
Plan d’implantation du parc photovoltaïque de La Feuillane 2 - TotalEnergies
Produire une énergie renouvelable et respectueuse de l’environnement
Les formations végétales ne comportent pas d’espèce protégée et les habitats concernés par le projet ne présentent pas d’intérêt particulier. Les impacts sur la faune et la flore seront dans tous les cas minimisés par la mise en oeuvre de mesures préconisées, notamment le choix de la période de travaux et la mise en place d'habitats de substitution. Plusieurs mesures participeront à la renaturation du site après travaux, dont la plantation de haies végétales en bordure de la RN568, au nord du site.
Une mise en service prévue pour avril 2022
Actuellement en cours de construction, le parc possède toutes ses autorisations administratives - à savoir un permis de construire, une offre de raccordement et un tarif d'achat sécurisé.
Photographie du parc photovoltaïque de La Feuillane 1 en cours de construction (mars 2021), similaire au projet de La Feuillane 2 - TotalEnergies
LE SAVIEZ-VOUS
Les appels d'offre de la CRE
Favoriser le développement et la compétitivité des énergies renouvelables en France
Afin de nous permettre d’atteindre, d'ici à 2030, l’objectif de produire 32 % de notre consommation d’énergie grâce aux énergies renouvelables, l’État se devait de mettre en œuvre un cadre qui favorise le déploiement de ces énergies et les investissements massifs qui s'y rattachent, tout en garantissant leur compétitivité face aux énergies conventionnelles.
C'est par le biais d'appels d'offres lancés au niveau national que la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), autorité administrative rattachée au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire chargée de mettre en œuvre la politique énergétique de la France, a choisi d'impulser et d'accompagner cette dynamique.
La CRE a mis en place des règles qui visent à favoriser les projets présentant les tarifs les plus compétitifs. Le critère prépondérant de ces appels d’offres correspond donc au tarif d’achat, qui permet d'apprécier la capacité à concurrencer les énergies conventionnelles. La sélection du projet est également conditionnée par son empreinte carbone et par la pertinence environnementale de son terrain d'implantation.
Mobiliser les citoyens pour la transition énergétique de leurs territoires
Dans le cadre de la loi de transition énergétique, l’État indiquait vouloir encourager l’investissement des citoyen·nes et des collectivités sur les projets d’énergies renouvelables qui s'implantent sur leur territoire. En déposant son dossier de candidature, le porteur de projet peut s'engager à ouvrir son projet au financement ou à l’investissement participatif. En échange - et sous réserve du respect des conditions définies par le cahier des charges - la CRE lui accorde une bonification tarifaire du prix d'achat de l'électricité produite par le projet.
L’application du bonus permet au projet d’être encore plus compétitif lors de sa candidature à l’appel d’offres, car le porteur de projet peut alors demander un tarif d’achat de l'électricité encore plus bas. Cette décision peut être décisive dans la sélection du projet, puisque la note de chaque candidat est conditionnée en premier lieu par sa capacité à demander un tarif le plus bas possible.
EN SAVOIR PLUS SUR LES APPELS D'OFFRES CRE
L'ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
Pourquoi produire de l'électricité en local ?
En France, de par l'hyper-centralisation de la production électrique, nous sommes tenus de transporter l'électricité sur de grandes distances. Par simple effet Joule*, ces transports occasionnent ce que l’on appelle les pertes en ligne. Au total, elles s'élèvent à plus de 11 500 000 000 kWh par an. C’est l’équivalent de 35 % de la consommation d’électricité totale de la ville de Lyon qui sont donc perdus chaque année ! Sur enerfip.fr, les projets s’inscrivent dans une démarche de décentralisation de la production d’électricité, pour qu’elle soit produite en local, au plus près de là où elle est consommée.
*lorsqu’un matériau conducteur est traversé par un courant électrique, il oppose une certaine résistance au courant qui le traverse, ce qui fait augmenter sa température interne. Une partie de l’énergie électrique transportée est alors dissipée sous forme d’énergie thermique ; c'est ce que l'on appelle l'effet Joule. Cet effet est d’ailleurs parfois recherché pour produire de la chaleur - radiateur électrique, chauffe-eau, grille-pain...
Équivalences énergétiques
*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études
**source : mix électrique français de 64g de CO2 eq/kWh selon Légifrance - arrêté tertiaire du 3 mai 2020 avec une émission du solaire à 24g CO2 eq/kWh
***source : consommation par ménage hors chauffage de 3.92 MWh dans les Bouches du Rhônes (Enedis 2020) et 2,4 personnes par foyer (Insee 2020) soit 1,63 MWh/habitant/an
Acteur majeur de la production d'énergie verte en France
Pionnier des énergies renouvelables en France, TotalEnergies développe, construit et exploite des moyens de production d’électricité d’origine renouvelable (éolien, photovoltaïque, hydroélectricité et biogaz) avec un fort ancrage en France métropolitaine et en Outre-Mer. Aujourd’hui, TotalEnergies exploite plus de 440 sites de production d’énergies renouvelables totalisant près de 1 300 MW qui permettent de produire 2 000 GWh d’électricité renouvelable par an. Cela représente l’équivalent de la consommation annuelle de près d’un million de personnes et une économie de près de 590 000 tonnes d’émissions de CO2 chaque année.
EN SAVOIR PLUS SUR TOTALENERGIES
Simulador
Simulación de inversión
La Feuillane 2 - Obligation 4,75% / año en 4 años
Simulación - Tipo: 4,75 % / año en 4 ans
Inversión inicial:
5.000 €
Reintegros e intereses:
5.950 €
En 4 pagos
| Fecha | Intereses* | Capital | Importe |
| 21/02/2023 | 237,5 € | 0 € | 237,5 € |
| 21/02/2024 | 237,5 € | 0 € | 237,5 € |
| 21/02/2025 | 237,5 € | 0 € | 237,5 € |
| 21/02/2026 | 237,5 € | 5.000 € | 5.237,5 € |
| Total | 950 € | 5.000 € | 5.950 € |
*Intereses brutos antes de impuestos, incluyendo todos los costes (ver impuestos) El resultado no debe considerarse como una previsión del rendimiento que obtendrás con tus inversiones. Solo pretende ilustrar el mecanismo durante el periodo de tu inversión. El valor de tu inversión puede evolucionar y ser superior o inferior al resultado presentado. | |||
Chiffres clés du projet
Production annuelle
28 000 MWh
Puissance installée
17 MWc
Investissement total
16 Millions d'€
Équivalence de consommation électrique
17 000 personnes
23 % de la ville de Fos-sur-Mer
Dimensions du projet
17 hectares
40 000 modules photovoltaïques
Émissions de CO2 évitées
1 100 tonnes
