L’ESSENTIEL
UN ENSEMBLE DE PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES DES LANDES À LA HAUTE-SAÔNE
APEX Energies propose une seule et même collecte pour financer plusieurs projets de centrales photovoltaïques principalement situés sur des toitures de hangars agricoles neufs ou rénovés, des serres maraichères ou des bâtiments industriels, localisés sur une grande partie du territoire français, de la Nouvelle-Aquitaine au Grand-Est en passant par l'Occitanie, la Provence-Alpes-Côte-d'Azur et l'Auvergne-Rhône-Alpes. Ces 46 projets sont portés par trois sociétés de projets différentes (APEX SOLAR, APEX 8, ECO APEX 5). La puissance totale installée sera de 17,46 MWc.
Il vous est proposé de prendre des participations dans la société "Citoyenne Apex Solar 1", qui investira elle-même dans les trois sociétés de projets qui portent ces différents actifs. La production attendue est de près de 21 000 MWh par an*, soit l’équivalent de la consommation électrique annuelle de plus de 3 030 personnes vivant en France**. Elle permettra d’éviter le rejet dans l'atmosphère de plus de 16 320 tonnes de CO2 chaque année**.
Ces projets sont lauréats des appels d’offres nationaux 4.5, 4.6 et 4.7 de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE), qui visent à soutenir le développement des énergies renouvelables sur le territoire français en encourageant les projets les plus compétitifs et les plus responsables en matière d'empreinte carbone. En déposant son dossier de candidature, APEX Energies s’est engagé à mettre en œuvre un financement citoyen sur le projet, dans les conditions définies par le cahier des charges des appels d'offres.
LOCALISATION
DES PROJETS DANS LE SUD-OUEST, LE SUD-EST ET LE NORD-EST DE LA FRANCE
La société "Citoyenne Apex Solar 1" va investir dans des centrales photovoltaïques localisées dans les départements de l'Ain (01), des Alpes-de-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05), de l'Ardèche (07), de l'Aude (11), de l'Aveyron (12), des Bouches-du-Rhône (13), de la Drôme (26), de la Gironde (33), de l'Hérault (34), de l'Isère (38), des Landes (40), du Puy-de-Dôme (63), de la Haute-Saône (70), de la Savoie (73), du Tarn (81), du Tarn-et-Garonne (82) et du Var (83). Pour en savoir plus sur les projets, reportez-vous en fin de page.
Ces départements sont pour la plupart dans des régions qui disposent d’un potentiel de développement pour la filière photovoltaïque et d’un gisement solaire suffisant pour permettre l’installation de centrales dans des conditions efficaces de production.
Les effets de tels projets sur le contexte énergétique et économique local sont très positifs. Ils contribueront à l’accroissement de la production d’énergie renouvelable localement, tout en renforçant le budget des collectivités. Ces projets de centrales photovoltaïques constituent donc une opportunité de développement pour le territoire concerné.
DONNÉES ÉNERGÉTIQUES
UNE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ RESPECTUEUSE DE L’ENVIRONNEMENT
Les projets mentionnés comprennent principalement des modules fabriqués en France.
Les agriculteurs concernés ont souhaité favoriser le développement de centrales de production d’énergie renouvelable sur une partie de leur domaine foncier, afin de bénéficier des retombées fiscales et locatives leur permettant d'entretenir leur activité ainsi que leurs bâtiments associés. La construction de ces projets, ainsi que le raccordement au réseau, nécessitent un investissement total de près de 21,5 millions €. Les études de productible estiment une production attendue de près de 21 000 MWh par an.
En tant que lauréats des appels d’offres CRE 4, ces projets bénéficient d’un tarif d’achat de l’électricité sécurisé par EDF sur 20 ans.
DONNÉES ÉCOLOGIQUES
UN PROJET COHÉRENT AVEC LE TERRITOIRE ET RESPECTUEUX DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
Les installations photovoltaïques sur toitures font l'objet soit d'une déclaration préalable d'urbanisme, soit d'une demande de permis de construire lorsqu'il s'agit de construire un nouveau bâtiment pour accueillir les panneaux solaires.
Le démantèlement des centrales solaires à l'issue de sa durée de vie selon les conditions en vigueur ou à venir est prévu et intégré dans le projet, de même que le recyclage des composants des modules. La remise en état du site se fera à l’expiration du bail ou bien dans toute circonstance mettant fin au bail par anticipation.
Dans le cadre de la remise en état du site, et au-delà du recyclage des modules, l’exploitant a prévu le démantèlement de toutes les installations : tables et supports, locaux techniques et câbles. Selon la décision du porteur de projet et des droits fonciers lui étant accordés, une nouvelle centrale photovoltaïque pourra être construite, ou bien le bâtiment redeviendra vierge de tout aménagement.
POURQUOI INVESTIR ?
PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
En permettant à tout un chacun de participer à ce projet, APEX Energies souhaite redistribuer sur le territoire une partie des richesses produites par les centrales, afin que que les habitants du territoire puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.
C’est l’opportunité pour chaque citoyen de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.
Conformément aux dispositions concernant les projets lauréats des appels d’offres CRE 4, la collecte de financement participatif est réservée aux habitants du département d’implantation des projets et de ses départements limitrophes. Néanmoins, comme l'investissement porte sur la prise de participations dans la société "Citoyenne Apex Solar 1", chaque investisseur sera considéré comme un investisseur de ces 46 projets. La ventilation des flux et montants financiers sera effectuée par nos soins pour respecter les critères du cahier des charges. Aussi pour permettre aux riverains du projet de bénéficier en priorité de l’opportunité d’investissement, le financement participatif se déroulera comme suit :
UNE COLLECTE RÉSERVÉE AUX DÉPARTEMENTS D'IMPLANTATION ET AUX DÉPARTEMENTS LIMITROPHES
Ain (01), Allier (03), Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Ardèche (07), Ariège (09), Aude (11), Aveyron (12), Bouches-du-Rhône (13), Cantal (15), Charente-Maritime (17), Corrèze (19), Côte-d'Or (21), Creuse (23), Dordogne (24), Doubs (25), Drôme (26), Gard (30), Haute-Garonne (31), Gers (32), Gironde (33), Hérault (34), Isère (38), Jura (39), Landes (40), Loire (42), Haute-Loire (43), Lot (46), Lot-et-Garonne (47), Lozère (48), Haute-Marne (52), Puy-de-Dôme (63), Pyrénées-Atlantiques (64), Pyrénées-Orientales (66), Rhône (69), Haute-Saône (70), Saône et Loire (71), Savoie (73), Haute-Savoie (74), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82), Var (83), Vaucluse (84), Vosges (88), Territoire-de-Belfort (90)
LES PROJETS
18 PROJETS SOLAIRES EN TOITURES
Département |
Intégration des centrales PV |
Puissance kWc |
Production MWh |
SPV |
---|---|---|---|---|
Ain (01) |
Rénovation de 3 toitures de bâtiments agricoles |
500 |
515 |
ECO APEX 5 |
Alpes-de-Haute-Provence (04) |
Rénovation de toitures de bâtiments communaux Agrandissement et rénovation d'une bergerie Extension et construction d'un nouveau hangar de stockage |
949 |
1 190 |
ECO APEX 5 |
Hautes-Alpes (05) |
Rénovation de 2 hangars agricoles Construction de 8 nouveaux hangars agricoles pour stockage et stabulation Construction de 2 nouveaux hangars dans une menuiserie |
2 809 |
3 515 |
ECO APEX 5 |
Ardèche (07) |
Construction de 2 nouveaux hangars agricoles pour stockage Construction de serres maraichères |
2 738 |
3 375 |
APEX 8 APEX SOLAR |
Aude (11) |
Rénovation d'un hangar agricole |
300 |
360 |
APEX 8 |
Aveyron (12) |
Construction d'ombrières de parking |
392 |
455 |
ECO APEX 5 |
Bouches-du-Rhône (13) |
Construction de 4 hangars agricoles de stockage Rénovation d'une bergerie |
1 699 |
2 225 |
ECO APEX 5 |
Drôme (26) |
Rénovation de 2 hangars agricoles de stockage Construction de 2 hangars agricoles de stockage Rénovation de 8 bâtiments industriels Construction d'ombrières de parking |
1 340 |
1 480 |
ECO APEX 5 |
Gironde (33) |
Construction d'un hangar de stockage agricole |
298 |
335 |
APEX 8 |
Hérault (34) |
Construction d'un hangar agricole Rénovation d'un hangar de stockage |
438 |
555 |
ECO APEX 5 |
Isère (38) |
Construction de 3 hangars agricoles Construction de 3 bâtiments d'entreposage |
1 037 |
1 110 |
APEX 8 ECO APEX 5 |
Landes (40) |
Construction d'un hangar de stockage agricole |
293 |
310 |
APEX 8 |
Puy-de-Dôme (63) |
Construction d'un hangar agricole Rénovation d'un hangar de stockage |
322 |
325 |
ECO APEX 5 |
Haute-Saône (70) |
Construction d'un bâtiment abritant un centre équestre |
246 |
330 |
ECO APEX 5 |
Savoie (73) |
Construction d'un hangar de stockage agricole |
258 |
285 |
ECO APEX 5 |
Tarn (81) |
Construction de 10 nouveaux hangars agricoles de stockage |
2 077 |
2 215 |
ECO APEX 5 |
Tarn-et-Garonne (82) |
Construction d'un hangar de stockage agricole |
310 |
345 |
ECO APEX 5 |
Var (83) |
Construction de serres maraichères |
1 454 |
2 060 |
ECO APEX 5 |
LE SAVIEZ-VOUS ?
CRE 4, POURQUOI DES APPELS D’OFFRES NATIONAUX ?
Dans les fondements même de la loi de transition énergétique du 17 août 2015 figure l’objectif de couvrir, d’ici à 2030, 32% de l’énergie consommée par la France grâce aux énergies renouvelables. C’est un objectif ambitieux, car cette part n’est aujourd'hui que de 16% !
Afin de nous permettre d’atteindre cet objectif, l’Etat se devait de mettre en oeuvre un cadre qui favorise le déploiement de ces énergies et les investissements massifs qui s'y rattachent, tout en garantissant leur compétitivité face aux énergies conventionnelles. C'est donc par le biais d'appels d'offres lancés au niveau national que la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), autorité administrative rattachée au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire chargée de mettre en oeuvre la politique énergétique de la France, a choisi d'impulser et d'accompagner cette dynamique.
On peut d'ailleurs noter que l'Etat n'hésite pas à réhausser les volumes lauréats si la tendance ne suit pas la trajectoire nécessaire à la réussite de cet objectif. Début 2018, Nicolas Hulot, alors Ministre de la Transition Écologique et Solidaire, a ainsi annoncé l'augmentation importante des volumes qui seront octroyés chaque année dans le secteur du photovoltaïque, les faisant passer de 1 GWc à 2,45 GWc.
La Commission de Régulation de l'Énergie a défini des règles visant à favoriser les projets présentant en premier lieu les tarifs les plus compétitifs. La note de chaque candidat est ainsi conditionnée d'abord sur sa capacité à demander un tarif le plus bas possible, facteur qui a ainsi conduit les énergies photovoltaïque et éolienne à devenir extrêmement compétitives.
Ainsi, le critère prépondérant correspond au tarif d’achat fixé, permettant d'apprécier la capacité à concurrencer les énergies conventionnelles. Pour vous donner un ordre de grandeur, le tarif moyen du photovoltaïque est de 55€ par MWh tandis que le tarif moyen du nucléaire est d’environ 110€ par MWh.
Les autres critères, du plus grand au plus petit coefficient, sont relatifs :
- à l'empreinte carbone ;
- à la pertinence environnementale du terrain d'implantation ;
- au non-défrichement de la surface d'implantation ;
- à l'obtention de l'autorisation d'urbanisme.
Dans le cadre de la loi de transition énergétique, l’Etat indique donc vouloir encourager l’investissement des citoyens et des collectivités sur les projets d’énergies renouvelables qui s'implantent sur leur territoire. Cette volonté de faire émerger le financement participatif s’est exprimée en premier lieu par la promulgation de la loi sur le financement participatif, puis par la mise en place de la bonification tarifaire pour les lauréats des appels d’offres CRE qui s'engagent à mettre en place du financement participatif.
QUE FAIRE DES PANNEAUX SOLAIRES EN FIN DE VIE ?
Contrairement aux idées reçues, environ 85% des matériaux composant les panneaux photovoltaïques sont recyclables et ré-intègrent le circuit des composants photovoltaïques.
En France, depuis août 2014, la gestion de la fin de vie des panneaux photovoltaïques est une obligation légale. En effet les fabricants, les importateurs et les revendeurs sont tenus de reprendre gratuitement ces panneaux en fin de vie. Ils sont également tenus de financer le traitement et la collecte de ces déchets, par le biais d’une éco-participation sur chaque nouveau capteur photovoltaïque vendu.
Créée en 2007, l'association PV CYCLE organise dans toute l'Europe la récupération, le traitement et le recyclage des modules photovoltaïques en fin de vie. Début juillet 2018, s’est également ouverte la première usine de recyclage en France à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône.
UN PIONNIER DU PHOTOVOLTAÏQUE
Producteur reconnu d'energie renouvelable et leader des solutions d’autoconsommation depuis plus de 30 ans, Apex Energies est le spécialiste de la toiture sur le marché photovoltaïque français. Basée à Montpellier, elle a développé 1,7 GWc de projets photovoltaïques, soit plus de 530 centrales photovoltaïques déjà en exploitation, en Métropole et dans les départements d’Outre-Mer. Ses activités s’étendent du développement des centrales jusqu’à la vente de l’électricité, en passant par l’ingénierie, la construction, le financement, l'opération et la maintenance - notamment grâce à sa filiale S4E.
« Chaque année, Apex Energies ne cesse de grandir grâce aux efforts fournis par l’ensemble de ses collaborateurs et collaboratrices, c’est un grand challenge collectif ! Notre ambition d’atteindre plus de 1 GWc d’ici 2025 est portée par toutes nos équipes. Afin de réaliser cet objectif commun, l’équipe Développement s’est renforcée sur l'ensemble du territoire dans le but de poursuivre le déploiement de nos projets aux quatre coins de la France. »
Carlos Herrera-Malatesta - CEO Apex Energies
Créé en 1991, Apex Energies a pour objectif de concilier l’activité de développeur photovoltaïque avec les enjeux environnementaux et sociétaux d’aujourd’hui. Le groupe met en œuvre des solutions de production et de maîtrise de l’énergie pour les entreprises et les collectivités, réduisant ainsi leur empreinte carbone et améliorant leur capacité énergétique. L’entreprise offre également un accompagnement complet et personnalisé pour des projets énergétiques d’autoconsommation, d’efficacité énergétique et de valorisation des certificats d’économie d’énergies (CEE) avec sa filiale ORA, permettant de garantir à ses clients une performance sur le long-terme.
UNE ANNÉE 2020 RICHE EN PROJETS
Pleinement engagée dans la transition énergétique, Apex Energies s'inscrit dans les objectifs de la Programmation Pluriannuelle de l’Énergie du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire. En tant qu’acteur intégré, elle ambitionne d’exploiter un parc de 1 GWc d’ici 2025. Pour répondre à cet objectif, elle s'entoure des meilleurs et ne cesse de chercher de nouveaux talents. Sur cette année 2021, elle a renforcé ses équipes et ses compétences internes avec, à ce jour, 150 collaborateurs et collaboratrices (200 visés en 2022) qui lui permettent, au quotidien, d’accompagner au mieux ses clients dans leur transition énergétique.
Malgré cette crise sanitaire et ce contexte économique particulier, Apex Energies a connu une année 2021 riche en projets. Gérant déjà plus de 530 centrales solaires représentant 92 MWc, Apex Energies a signé en 2021 plus de 488 projets photovoltaïques, qui représentent 281 MWc. Pour l’année 2022 sont encore prévues de nombreuses réalisations d’envergure, dont notamment la mise en service centrale photovoltaïque au sol du Pêcherau (36), plus grande centrale construite par Apex Energies (4.5MWc), ou encore l’inauguration de la plus grande toiture photovoltaïque en autoconsommation de France sur le site industriel de la Coopérative Fruitière du Limousin (Cooplim), pour lequel un financement participatif à déjà été mis en place avec un grand succès via Enerfip. Une année qui s’annonce prometteuse et qui va permettre au groupe de poursuivre son développement.
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Avancée des raccordements
18/01/2022Des nouvelles des sociétés projets financées par la Citoyenne Apex
Pour rappelle CITOYENNE APEX, est la société citoyenne possédant des parts de 3 sociétés projets détenues par APEX ENERGIES : APEX SOLAR 7, APEX 8 et ECO APEX 5. Les investisseurs Enerfip sont tous actionnaires de CITOYENNE APEX. Voici donc quelques nouvelles des 3 sociétés projets :
Toutes les centrales (7 centrales) de APEX SOLAR 7 sont désormais en service. La dette bancaire d’APEX SOLAR est donc déjà en cours de remboursement.
Le remboursement de la dette d’APEX 8 (22 centrales) débutera en milieu d’année, lorsque les 5 dernières mises en service seront faites.
Il reste 2 centrales à raccorder sur ECO APEX 5 (32 centrales). La dernière mise en service devrait avoir lieu avant fin juin 2022, ce qui entrainera le début du remboursement de la dette également.